Conditions générales
Conditions générales d'exploitation et de livraison
La validité des conditions
Les livraisons, services et offres de la société Anton Vorek s'effectuent exclusif sur la base de ces conditions d'exploitation et de livraison. Ces conditions sont aussi valables pour toustes les prochaines livraisons, services et offres, si autres accords ne sont pas signés.
Les offres et conclusion du contract
Les offres compris dans les prospectus et les anonces etc. sont sans obligation. Les offres spécialement achevées par la firme Anton Vorek sont valables jusqu'au temps donné.
Autres conventions, changements, restitution et lou quelconques dérivation des conditions d'exploitation sont valables uniquement avec l'accord de la firme Anton Vorek. Ce genre des accords doivent être toujours par écrit. Les donnés des objets des livraisons ou de services (par exemple poids, mesures; charge admise, données techniques) sont plus ou moins déterminant, si l'état d'objet de livraison ou de service ne prévoit aucune concordance exacte. Elles ne présentent pas les critère de qualité, mais une description ou marquage de la livraison ou de service.
La firme Anton Vorek est le propriétaire de toutes les offres? de devis estimatif, ébauches, illustrations, calculs, prospectus, cataloques, modèles et des types qui sont à la disposition des clients:
Il est interdit de publier, de polycopier ou de manipuler ces documents sans l'accord de la firme A. Vorek.
Á la demande de la société A. Vorek le client doit vendre tous les documents qui sont à sa disposition. Les copies sont eventuellement à éliminer s'ils ne sont pas utils ou si les négociations ne mènent pas à la conclusion du contract.
Les prix
Les prix sont indiqués sont taxe ou autres frais comme par exemple emballage, affrétement, droits de douane etc. et ils sont facturés sur la facture séparé.
La sociéte A. Vorek offre des remises a sur la base d'un contract d'achat par écrit, dont les conditions de quantité de l'achat et de paiement sont indiquées.
Pour les petites commandes d'une valeure de jusqu'à 50,00 euro, on compte de plus 15,00 euro comme frais de traitement.
Les conditions de paiement
Les factures de la firme A. Vorek sont à régler dans le terme de 14 jours à partir de la date d'établissement de compte sans escompte pour l'intérieur. Pour l'étranger 28 jours à partirde la date d'établissement de compte sans escompte, si autre convention n'existe pas par écrit.
Les versements pour la marchandise ou le service sur la base d'une facture sont à effectuer soit en espèces soit par ordre de paiement sur le compte bancaire de la firme A. Vorek.
La facture est effectuée aussitôt la somme totale est versée sur le compte de la firme Anton Vorek et qui est entièrement à sa disposition, ou dès que la somme est payée en espèces à la caisse de la firme A. Vorek.
Dans le cas de retard, le client doit effectuer des intérêts de 0,1% par jour de la somme totale jusqu'au paiement complet. Dans ce cas, la firme A. Vorek à le droit de retenir les livraisons qui ne pas encore réalisées, sans violation du contract. Dès que la facture est effectuée, le client devient propriétaire de la marchandise ou du service réalisé.
Les conditions de livraison
Les termes de livraison, soit du caractère obligatoire ou pas, doivent être par écrit. La marchandise peut être livrée soit par couvrier, par expédition ou manutention. Le client peut aussi prendre la marchandise en personne. La manière de livraison et d'emballage est à l'abri de la firme A. Vorek.
La firme A. Vorek n'est pas résponsable du retard ou l'impossibilité des livraisons, dés qu'ils sont impossible à prévoir au moment de conclusion du contract, ou qu'ils sont hors de la volonté de la firme (Par exemple panne ou dérangement dans le service, difficultés au niveau d'aquisition de la matière première ou du matériel, retardement du transport, grêves, lock-out, manque de capacité de travail, d'énergie ou de la matière première, difficultés administratives, des mesures officielles, fourniture qui n'est pas à temps à cause d'un deuxième expéditeur. Dès que ces faits compliquent la livraison ou le service, la firme A. Vorek à le droit de rompre le contract.
Les termes de livraison et de service se prologent selon le cas des obstacle d'un caractère provisoire.
Le client à le droit de rompre le contrat par écrit s'il y a de dommage à cause du retatrd.
Pour le transport des marchandises de risques, selon la qualification de ADR, il est indispensable d'observer les prescriptions concernant l'équipement de véhicule, la formation du chauffeur. Ces prescriptions sont aussi valable pour la partie prenante qui veut prendre la marchandise en personne.
Dans le cas des dégâts, le client prend la résponsabilité dès qu'il reçoit la marchandise ou dés que celle-ci quitte la firme A. Vorek.
Le demandeur est résponsable des dégâts dès le moment où il reçoit la marchandise en personne.
Á la demande du client, la livraison peut être réalisée sous son nom est assurée sur son compte.
Restitution de la marchandise
La marchandise doit être restituée seulement avec l'accord de la firme A. Vorek, sinon ça serait à ses propres frais.
La marchandise peut être restituée seulement dan un état impeccable et originalement emballée.
Les faiscaux entamés et les produits spéciaux ne peuvent pas être restitués. Le client est même résponsable des risques de restitution.
La garantie et responsabilité de marchandise
La firme A. Vorek se porte garant de la marchandise pour une garantie de 24 mois à partir du jour de la réalisation de livraison avec l'observation des conditions de la part du client, selon la loi commerciale de la République tchèque.
l´acheteur doit contrôler la marchandise au moment de prise de possession. La réclamation doit être par écrit. Il suffit seulement une transmission par fax, une transmission téléphonique ou par mèl ne suffit pas.
La réclamation doit être réalisée au plus tard 5 jours après la livraison de la marchandise avec un protocole de défauts, dans le cas de manque au niveau de la quantité, quiproquo de marchandise ou dégâts.
Si on constate pas émmidiatement les dégâts après la prise en possession, le client à le droit de réclamation durant le délai de la garantie. L'acheteur à le droit de réclamer seulement les pièces défectueses.
L'acheteur doit inscrire les données de la livraison qu'il réclame sur le protocole de défauts, ainsi que le sujet de la réclamation.
Si l'acheteur ne présente pas sans retard un rapport sur les défauts de la marchandise, il perd le droit de réclamation. Á la demande de la firme A. Vorek, l'objet réclamé est à restituer à la firme A. Vorek en fret payé.
La firme A. Vorek paye les frais de livraison dans le cas d'avis des défauts légitime.
La firme A. Vorek est obligée et justifiée selon de choix de réparer les défauts ou de remplacer la livraison. L' acheteur à le droit de rompre le contract ou de réduction du prix d'achat, dans le cas de retard inconvenable, d'impossibilité de retouche ou de remplacement de la livraison.
La réalisation de garantie de la firme A. Vorek est limitée sur la valeur du prix de la marchandise.
Tous les ligites vont être réglés uniquement par la loi commerciale tchèque